Michel Sobanska

De: Michel SOBANSKA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel SOBANSKA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000024612129(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024327044(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Sobanska (Michel, Louis)
vice-président du conseil général des Ardennes, maire de Rocroi ; 36 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000263866(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Michel Sobanska
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter les collèges des collectivités territoriales et des usagers
Collectivités territoriales
Remplace:M. Alain Vandevelde
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431734(source JORF)
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Alain Vandevelde
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Sobanska (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sobanska (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Goubault (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000573567(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998